Documents grand public
- Guide de préparation au virement SEPA pour les PME
FBF - Comité national SEPA, avril 2009. ... (détails) - SEPA - L'espace unique de paiement en euros
Banque de France, juin 2008. Cette brochure décrit brièvement le projet SEPA, les nouveaux moyens de paiement européens, ainsi que les changements apportés pour les différents publics concernés (entreprises, commerçants, administrations, particuliers).... (détails) - Mini-guide du virement SEPA
FBF - Comité national SEPA, novembre 2007. Ce document présente de façon succincte ce qu’il est nécessaire de savoir sur le virement SEPA.... (détails) - L'espace unique de paiements en euros (SEPA) - Un marché intégré des paiements de détail
BCE - Eurosystème, novembre 2006. Il s'agit d'une brochure éditée par la Banque centrale européenne, qui présente le projet SEPA, son impact pour les différents acteurs et les attentes de l'Eurosystème. ... (détails)
La migration de la France à SEPA
- Le rapport annuel de migration de la France à SEPA
Comité national SEPA, 25 novembre 2008.... (détails) - Le plan national de migration v2
Comité national SEPA, 11 octobre 2007. ... (détails) - Le plan national de migration v1
Comité national SEPA, 27 octobre 2006. Le plan national de migration présente les orientations retenues pour la migration de la France à SEPA. La première version précise notamment la gamme des moyens de paiement SEPA et les modalités du passage de la France à SEPA. ... (détails)
La vision de l'Eurosystème
- SEPA : 6ème rapport d'étape
BCE - Eurosystème, 24 novembre 2008. Dans ce document, l'Eurosystème présente l'avancement du projet et ses recommandations destinées aux acteurs concernés. ... (détails) - SEPA : du concept à la réalité - 5ème rapport d'étape
BCE - Eurosystème, 20 juillet 2007. Dans ce document, l'Eurosystème présente l'avancement du projet et ses recommandations destinées aux acteurs concernés. ... (détails) - Le point de vue de l'Eurosystème sur un "SEPA pour les cartes"
BCE - Eurosystème, 20 novembre 2006. L'Eurosystème présente sa vision d'un SEPA pour les cartes, afin d'aider le marché à emprunter une voie qui permette de maximiser les bienfaits pour les citoyens européens. ... (détails)
Discours
- SEPA : Les enjeux du projet et les étapes de la migration pour les entreprises
Discours de M. Bruneel lors de la conférence organisée par le Medef le 13 février 2008 intitulée "SEPA, prenez un temps d'avance."... (détails) - Discours introductif de M. Christian Noyer au Comité national du 27 mars 2007
M. Noyer rappelle le triple défi que constitue SEPA : en matière de conduite de projet, par la démarche volontaire qu'il implique et en terme de calendrier. L'organisation mise en place en France fait figure de modèle.... (détails) - Mise en place du SEPA : quel bénéfice pour la France
Discours de M. Noyer, Gouverneur de la Banque de France, colloque du 13 février 2007 au Sénat. M. Noyer présente les principes directeurs de SEPA, les moyens de paiement concernés et les modalités de la migration de la France à SEPA. ... (détails)
Documents techniques
- Questions and Answers clarifying key aspects of the SEPA Cards Framework
EPC, 26 juin 2008. Questions-réponses clarifiant de nombreux aspects du cadre d'interopérabilité SEPA pour les cartes. ... (détails) - Le rulebook du SCT (SEPA Credit Tranfer) v3.2
EPC, 24 juin 2008. Il s'agit du recueil de règles élaboré par l'EPC et définissant les spécifications du virement SEPA. Il est en vigueur à partir 2 février 2009.... (détails) - Le rulebook du SDD (SEPA Direct Debit) v3.1
EPC, 24 juin 2008. Il s'agit du recueil de règles élaboré par l'EPC et définissant les spécifications du prélèvement SEPA. ... (détails) - Le rulebook du SDD B2B (SEPA Business To Business Direct Debit) v1.1
EPC, 24 juin 2008. Il s'agit du recueil de règles élaboré par l'EPC et définissant les spécifications du prélèvement SEPA interentreprises. ... (détails) - Le rulebook du SCT (SEPA Credit Tranfer) v2.3
EPC, 19 juin 2007. Il s'agit du recueil de règles élaboré par l'EPC et définissant les spécifications du virement SEPA. Il est en vigueur jusqu'au 1er février 2009. ... (détails) - Le SEPA Cards Framework (SCF) v2.0
EPC, 8 mars 2006. Il s'agit du cadre régissant les transactions par carte en Europe, élaboré par l'EPC. Il édicte des principes de haut niveau portant sur le rôle et les reponsabilités des banques et des réseaux de cartes pour construire l'Europe des cartes de paiement. ... (détails)
Documents juridiques
- La directive sur les services de paiement
Parlement européen et Conseil, novembre 2007. ... (détails) - Règlement 2560/2001
Parlement européen et Conseil, décembre 2001. ... (détails)
Publications
- Les cartes de retrait et de paiement dans le cadre du SEPA (M. Hervé Sitruk)
Mansit SAS pour le CCSF, janvier 2009.... (détails) - Making SEPA a reality
EPC, 22 janvier 2009. Ce document de synthèse présente en détail le projet SEPA et ses avantages.... (détails) - L'Europe des paiements : une nouvelle étape !
Medef, novembre 2007. Le Medef a publié une brochure sur SEPA à destination des entreprises.... (détails) - La directive sur les services de paiement
Véronique Margerit, Bulletin de la Banque de France n°164, août 2007... (détails) - La marche vers l'Europe des moyens de paiement scripturaux : le projet SEPA
Denis Beau, Gabrielle Chabassol, Bertrand Collès, Bulletin de la Banque de France n°147, mars 2006 ... (détails)